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ASAinfo
intervient depuis 10 ans
dans le conseil pour les ASA et leurs partenaires.
Nos
activités
s’organisent autour de 3 pôles :
- L’édition
d’un journal trimestriel d’informations (26
numéros depuis 2002) et l’animation d’un
site d’échange et de communication entre les
acteurs du monde de l’ASA www.asainfo.net
développé en partenariat avec le
Ministère de l’Agriculture et de la
Pêche. ASAinfo est également éditeur du
livre « Droit d’eau et Associations syndicales de
droit public ».
- Le conseil aux ASA et la
réalisation d’études
pluridisciplinaires relatives à
l’activité des ASA et à leurs
fonctionnements. Nous avons plus particulièrement
développé une connaissance juridique approfondie
de l’ASA et de ses domaines d’intervention
(urbanisme, gestion des ressources naturelles…). Nous
intervenons seuls ou en partenariat avec des juristes et des bureaux
d’études techniques.
- La formation des «
acteurs
du monde des ASA ». Nous proposons un programme de formation
complet sur les ASA prenant en compte les
spécificités juridiques particulières
de ces structures. Il se nourrit du résultat de nos
études et de nos échanges quotidiens avec les
gestionnaires d’ASA et leurs partenaires.
Nos
dernières
interventions portent sur :
- Etude pour la rédaction
d’un règlement intérieur type du
personnel pour les ASA – Fédération des
ASA de Vaucluse (2008).
- Partie Juridique et
Administrative
du contrat de Canal de Corbère (66) au sein du groupement
Ginger-Intermède-ASAinfo (2008).
- Etude Juridique sur les
contours de
l’Organisme Unique de gestion Collective pour le compte de la
DDAF 17 et en groupement avec les Cabinets d’Avocats Cadart
et Marc (2009).
- Mise en place d’un
Système d’Information Géographique sur
le périmètre cadastrale pour l’ASA de
Istres (2009).
- Réalisation de la
plaquette : « 5000 Associations Syndicales
Autorisés en France » présentant au
travers de 8 monographies d’ASA, ces structures originales
d’aménagement du territoire (2009).
- Guide de mise en
conformité des ASA (2006)
Nos experts :
- Marc POLGE est
Ingénieur Agronome.
Marc Polge dirige depuis 2002 la
SARL
ASAinfo. Près de 20 ans d'expérience au contact
des
organisations de gestion collective des ressources naturelles lui ont
permis d'intervenir tant en animation et études qu'en
conseil pour les ASA.
Au
service des Associations Syndicales
Autorisées (ASA), Associations Syndicales
Constituées
d'Offices (ASCO et ASF) et de leurs partenaires à
plein
temps depuis plus de 8 ans, il est l'un des plus pointus
spécialiste Français de ces structures en
associant une
connaissance fine :
- du droit des
Associations syndicales de
propriétaires
- de leur gestion
administrative
- de leur
fonctionnement technique
- et leur
fonctionnement associatif,
- Patrick
BOURGEOIS est Ingénieur
Agronome Sénior,
spécialisé
en Gestion de l’eau
Il
a
rejoint l'équipe d'ASAinfo début 2008
pour
coordonner l'activité formation d'ASAinfo. Il a
déjà mené à bien une
étude sur le
droit du travail dans les ASA , réaliser une
étude juridique sur le concept
« d’Organisme
Unique de Gestion Colective (OUGC) des
prélèvements d’eau »
tel
qu’introduit par la LEMA de 2006. Il coordonne actuellement
le
schéma directeur de l'ASA du canal de Peyrolles en
Provence.
- Vous
::
ASA et Institutions de France et de Navarre riches des
compétences développées au cours des
années.
Les vrais savoirs sont en vos mains
à tous ! A vous de
témoigner pour que l'échange profite à
tous. Ecrivez
nous
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